Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNACCESS CONCEPT
MAJOREL Patrick

Numéro de dépôt :
3316452
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/10/2014
SUNACCESS CONCEPT de MAJOREL Patrick

Présentation de la marque SUNACCESS CONCEPT

Déposée le 5 octobre 2004 par MAJOREL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SUNACCESS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est MAJOREL Patrick domicilié(e) 24 bis, vieux chemin Saint Pierre de Féric,06100 NICE - 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJOREL Patrick domicilié(e) 24, bis vieux chemin Saint Pierre de Féric,06100 NICE - 06100 - France.

La marque SUNACCESS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNACCESS CONCEPT est expirée depuis le 5 octobre 2014.

MAJOREL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : NR SUN , SUNACCESS , ENER SUN , SUNACCESS TECHNOLOGY , SUNACCESS Expert en solutions solaires , ENER SUN CONCEPT


MAJOREL Patrick - 24 bis, vieux chemin Saint Pierre de Féric,06100 NICE - 06100 - France


MAJOREL Patrick - 24, bis vieux chemin Saint Pierre de Féric,06100 NICE - 06100 - France


Inscription le 4 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416312 - Publication au BOPI 2005-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Machines à calculer, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, cartes à mémoire ou microprocesseurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes de poche, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire. Conseils en organisation et direction des affaires. Etudes de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.